Conseil Municipal le 03 février
Le prochain conseil municipal se réunira le 03 février à 20 heures.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
- Fixation des tarifs de concessions du colombarium
- Prévision des travaux 2012-2013
- Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 27 avril 2011
COMMUNE DE MONTFEY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 avril 2011 à 20H00
Présents : Alain COQUILLE, Bernard LESEURE, Gabrielle BERLOT, Michel HEITZMANN, Dominique DESCHAMPS , Yvette MOURY, Claude GAUTHIER, Didier MANSART, Alban LAURENS.
Absent: Marie-Françoise FOREST, Christiane VASSEUR
Secrétaire de séance : Bernard LESEURE
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- Approbation du compte-rendu
Le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal est approuvé.
I. Prix de l’eau
Compte-tenu des besoins budgétaires du service des eaux, les tarifs d’eau ont été modifié comme suit : Maintien de l’abonnement à 60 €, de 1m3 à 400m3 : 1.15 €, 401m3 et plus : 0.90 €
II. Taxes directes locales
En ce qui concerne les taxes directes locales, le conseil municipal a décidé de les voter sans augmentation, à savoir : taxe d’habitation : 17.16 %, taxe foncière bâti : 11.24 %, taxe foncière non bâti : 13.25 %, CFE (cotisation foncière des entreprises) : 15.17 %.
Les taux annoncés sont plus élevés que ceux de l’année dernière, mais, pour le contribuable, ils restent les mêmes. Effectivement la différence correspond à la part des taxes qui revenait avant au Département et à la Région. La commune va la percevoir et devra la reverser afin de nourrir un fonds qui permettra de compenser les communes qui ont perdu beaucoup suite à la suppression de la taxe professionnelle.
En bref, le contribuable ne paiera pas plus d’impôts et la commune n’en percevra pas plus (ou du moins devra reverser le « trop perçu »).
III. Employés communaux
Le contrat aidé de Yannick MAKOWIEKI se termine à la fin de ce mois. Nous sommes heureux d’apprendre que la commune d’Ervy lui a offert un poste à temps complet pour 6 mois.
Nous allons nous renseigner sur la possibilité de recourir à un nouveau contrat aidé.
IV. Délibérations consultables en mairie
- vente de lots de bois de chauffage
- subventions communales
- vote du taux des taxes
- Prix de l’eau
- Affectation du résultat 2010 de la commune
- Affectation du résultat 2010 du service des eaux
V. Comptes administratifs et budgets
Les comptes administratifs 2010 de la commune, du service des eaux et du CCAS ont été approuvés à l’unanimité.
Les budgets ont été votés comme suit :
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Dépenses |
Recettes |
Report de l’exercice précédent |
COMMUNE |
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Fonctionnement |
123 035.00 |
77 465.00 |
45 570.00 |
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Investissement |
27 500.00 |
50 996.00 |
- 23 496.00 |
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SERVICE DES EAUX |
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Fonctionnement |
28 716.36 |
14 700.00 |
14 016.36 |
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Investissement |
10 750.00 |
3 303.88 |
8 915.09 |
CCAS |
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Fonctionnement |
1 538.66 |
1 500.00 |
38.66 |
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Investissement |
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VI. Questions diverses
Il est prévu d’installer un columbarium dans le cimetière. D’autres devis vont être demandés.
Cette année l’association Montfey Loisirs organisera la soirée du 13 juillet et la commune la journée du 14.
Suite à nos demandes, des informations concernant les vitraux de l’église nous ont été fournies : 27 panneaux provenant de Montfey sont stockés à Troyes, mais l’état de conservation est assez mauvais ce qui pose le problème de la faisabilité de repose des panneaux dans l’église.
En plus de la subvention habituelle, le comité de tourisme Othe Armance nous a attribué un bon d’achat de 100 € pour le fleurissement de la commune.
Le Pays d’Armance va mettre en place des circuits VVT.
PAQUES
Les cloches passent par Montfey le lundi 25 avril 2011.
Tous les enfants ou petits enfants des habitants de la commune sont invités à venir ramasser les oeufs de Pâques.
Rendez-vous à 11 heures au lavoir Saint Tanche, route du Vau
Après le ramassage des oeufs par les enfants (de moins de 10 ans), l'apéritif sera offert aux accompagnateurs.
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal se réunira le vendredi 22 avril à 20 heures. L'ordre du jour concerne l'approbation des comptes 2010 et le vote des budgets 2011.
Information commuhnale service des eaux
Le fontainier va effectuer des purges sur le réseau d’eau
le jeudi 10 mars à partir de 9h30.
Ceci peut provoquer de légères perturbations
sur la distribution de l’eau.
Merci de votre compréhension.
Alain COQUILLE, maire de Montfey
Compte-rendu du coneil municipal du 28 février 2011
COMMUNE DE MONTFEY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 février 2011 à 20H30
Présents : Alain COQUILLE, Bernard LESEURE, Gabrielle BERLOT, Michel HEITZMANN, Christiane VASSEUR, Dominique DESCHAMPS , Yvette MOURY, Claude GAUTHIER, Marie-Françoise FOREST, Didier MANSART.
Absent: Alban LAURENS
Secrétaire de séance : Bernard LESEURE
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- Approbation du compte-rendu
Le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal est approuvé.
I. Préparation du budget
Le conseil municipal a déterminé les investissements envisagés en 2011 : achat d’une débroussailleuse – taille-haie (environ 600 €) et d’un karsher (environ 200 €) , éventuellement mise en place d’un columbarium (un devis a été demandé).
D’autre part, de petits équipements seront acheté tels des chaussures de sécurité, une pioche, des tenailles et des tournevis.
II. Subventions communales
Le conseil municipal a décidé de fixer la totalité des subventions communales à 800 €, la répartition détaillée sera votée en même temps que le budget.
III. Prix de l’eau
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal qu’il y a lieu de fixer le prix de l’eau pour 2010-2011.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal,
DECIDE de maintenir le tarif de l’abonnement à soixante euros (60€), et de changer le prix de l’eau, à savoir :
De 1m3 à 400m3 : 1.10 €
401 m3 et plus : 0.85 €
IV. Contrat avec SEGILOG
Le contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services est renouvelé pour trois ans.
V. 2P2M
Le conseil met en place le Pass Presse Majeurs Montfey, suite à une proposition qui avait été étudiée en juillet 2010. Pour mémoire, cela consiste à attribuer à chaque jeune de la commune atteignant l’âge de 18 ans, lors de la remise de sa carte électorale, une somme pour acheter de la presse au tabac d’Auxon (avec qui une convention sera signée).
Le montant de ce pass est fixé à 100 € que le titulaire peut utiliser sur une durée de un an.
Si le montant de l’achat dépasse la somme fixée, le titulaire devra s’acquitter de la différence.
VI. Bureau des élections cantonales
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20 mars |
27 mars |
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08h00/11h30 |
Claude GAUTHIER Didier MANSART Christiane VASSEUR |
Claude GAUTHIER Didier MANSART Bernard LESEURE ou Alban LAURENS |
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11h30/15h00 |
Dominique DESCHAMPS Michel HEITZMANN Bernard LESEURE |
Dominique DESCHAMPS Alain COQUILLE Gabrielle BERLOT |
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15h00/18h00 |
Gabrielle BERLOT Yvette MOURY Alain COQUILLE |
Marie-Françoise FOREST Michel HEITZMANN Yvette MOURY |
VII. Questions diverses
Tableau des interventions des candidats aux élections cantonales prévues à Montfey :
Mercredi 2 mars, 18h, M. BATAILLE
Mercredi 9 mars, 19h, Mme STEINER
Jeudi 10 mars, 19h15, M. VILLALONGA
Vendredi 11 mars, 17h, Mme GOUVIER
Le plan du projet de maison d’assistantes maternelles porté par la communauté de communes est disponible en mairie.
En raison d’un problème de santé, il a été décidé d’attribuer un délai supplémentaire (jusque début décembre 2011) à un bénéficiaire des lots de bois communaux. Pour mémoire, les autres lots doivent être coupés pour le 1er avril 2011.
A l’emplacement de l’ancienne décharge (à côté des bennes de déchets recyclables), l’ancien grillage et les anciennes grilles seront enlevés, du gazon sera semé et des arbres plantés.
Monsieur Cédric VIAUX, résidant les Ventes, commune de Montfey, s’est installé comme prestataire informatique (dépannage, conseil, site Internet).
Coordonnées : tél : 09 51 10 00 84 ; 06 98 48 15 23
Mail : cedric.viaux@cedinformatique.fr
Site : www.cedinformatique.fr
Réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 28 février 2011 à 20 h 30.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
- Préparation du budget
- Subventions communales
- Prix de l'eau
- Reconduction du contrat avec SEGILOG
- Pass Press Majeurs Montfey
- Bureau des élections cantonales
- Questions diverses
Fermeture du secrétariat
INFORMATION COMMUNALE
Le secrétariat de mairie sera fermé du 20 au 29 décembre 2010.
En cas d'urgence, vous pouvez vous adresser au maire ou à ses adjoints (Alain Coquille, Bernard Leseure ou Claude Gauthier)
Le maire.
Compte-rendu du conseil municipal du 06 décembre 2010
COMMUNE DE MONTFEY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 décembre 2010 à 20H30
Présents : Alain COQUILLE, Bernard LESEURE, Gabrielle BERLOT, Michel HEITZMANN, Chistiane VASSEUR, Dominique DESCHAMPS , Yvette MOURY
Absents ou excusés : Claude GAUTHIER, Marie-Françoise FOREST, Didier MANSART, Alban LAURENS
Secrétaire de séance : Bernard LESEURE
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- Approbation du compte-rendu
Le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal est approuvé.
I. Frais de cantine
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que lors de sa réunion du 05 novembre 2010, le conseil municipal avait accepté de participer aux frais de cantine scolaire pour les enfants de Montfey scolarisés à Ervy le Châtel à raison de 1 € par repas (sous condition).
Il précise qu'il convient de déterminer la période de versement de cette aide aux familles.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal ACCEPTE de contribuer aux frais de cantine scolaire dans les conditions ennoncées dans la délibération du 05 novembre 2010 pour l'ensemble de l'année scolaire 2010/2011.
II. Décision modificative au budget du service des eaux
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'afin de respecter la décision prise par la délibération du 26 mars 2010 concernant l'imputation budgétaire du salaire de l'employé communal du service des eaux, il convient d'ouvrir des crédits à l'article 6215.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
OUVRE les crédits aux articles suivants :
Article 6215 : + 2415 €
Article 615 : - 2415 €
III. Participation financière au repas des conseillers
Monsieur le Maire rappelle que la commune a organisé le 12 septembre 2010 un repas gratuit pour les conseillers municipaux. D’un commun accord, la participation demandée aux autres invités avait été fixée à 15 € par personne. Le montant total des participations s’élève à 105 € doit être reversé sur le budget communal. Il propose d’en délibérer.
Après délibération, le conseil municipal autorise M. le Maire à reverser sur le budget communal à l’article 70878 la somme globale de 105 € provenant de participations reçues pour le repas en date du 12 septembre 2010.
IV. Réflexion sur la mise en place d’un columbarium et/ou d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal
De plus en plus de défunts se faisant incinérer, il pourrait être intéressant de faire installer des lieux de recueillement pour les urnes cinéraires dans le cimetière. Des discussions avec des maires d’autres communes ont montré que pour installer quelque chose de convenable, il fallait compter environ 1000 € par emplacement. Des devis vont être demandés pour savoir si oui ou non le conseil inscrit ces travaux au budget 2011.
V. Lots de bois
Sept personnes se sont inscrites pour obtenir une part de bois. Le tirage au sort aura lieu le vendredi 17 décembre à 19 heures à la mairie.
VI. Questions diverses
Les décorations de Noël seront installées le mardi 14 décembre à partir de 9h30 par les employés municipaux, quelques conseillers et toutes les personnes qui viendront les aider.
LOTO
Le 21 novembre 2010 Montfey Loisirs Organise un LOTO À la salle polyvalente À partir de 13h30, vente des cartons Début des parties à 14 heures Compte-tenu de la taille de la salle, priorité sera donnée aux personnes qui se seront inscrites préalablement auprès de Anne VANREUST-COQUILLE au 03 25 46 93 92. Lots :un lecteur DVD portable, Une crêpière—raclette, Un fer à repasser (mini centrale-vapeur), Un décodeur TNT, Une bouilloire électrique, Une cireuse à chaussures, Et de nombreux autres lots... 7 parties 3 le carton 8 les 3 15 € les 6
