Conseil municipal du 13 février 2009
COMMUNE DE MONTFEY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 février 2009 à 20 h 30
Présents : Alain COQUILLE, Bernard LESEURE, Claude GAUTHIER, Gabrielle BERLOT, Dominique DESCHAMPS, Michel HEITZMANN, Alban LAURENS, Didier MANSART, Yvette MOURY.
Excusés : Marie-Françoise FOREST (pouvoir Alain COQUILLE), Christiane VASSEUR (pouvoir Bernard LESEURE)
Secrétaire de séance : Bernard LESEURE
Le compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2008 est lu et approuvé.
II. DELIBERATIONS
1. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
Les actes soumis au contrôle de légalité (en particulier les délibérations) seront dorénavant transmis par voie électronique grâce à un dispositif mis à disposition des communes par le Conseil Général de l’Aube.
2. Prix de l’eau
Le Conseil municipal décide de maintenir le tarif de l’abonnement à 60 €, et de changer le prix de l’eau, à savoir :
De 1 m3 à 100 m3 1.05 €
De 101 m3 à 200 m3 0.90 €
De 201 m3 à 500 m3 0.80 €
501 m3 et plus 0.68 €
3. Subventions communales 2009
Pour l’année 2009, la somme de 650 € a été répartie entre 13 associations qui en ont fait la demande (Ligue contre le cancer, Revivre, CMSP Chanteloup, Croix rouge française, sclérosés en plaques, CLE, classe de mer de l’école d’Ervy, Union ervytaine, outil en main, Aube Sud Loisirs, Atelier du dégourdi, Alzheimer, « clique » d’Eaux-Puiseaux).
4. Lots de bois
Onze lots de bois vont être vendus par tirage au sort au prix de cinq euros le stère ; ces lots doivent impérativement être coupés pour le 20 mars.
5. Indemnités de l’agent recenseur
Le montant de la dotation versée à la commune pour le recensement de la population n’est pas connu précisément ; le Conseil municipal a fixé la rémunération de l’agent recenseur à 400 € brut.
6. Plan climat local
Le Conseil municipal a approuvé et adopté la stratégie du Plan Climat Local du Pays d’Armance (précisions disponibles sur demande) et s’est ainsi engagé à participer à certaines actions du Plan Climat Local et à faire des efforts environnementaux au sein de la collectivité.
III. PREPARATION DU BUDGET
Plusieurs investissements ou dépenses significatives sont en discussion pour 2009 :
- travaux du logement communal
- achat de chaises pour la salle polyvalente
- toiture de l’église
- table et bancs au lavoir
- banc sur le côté de l’église
- sécurisation de l’échelle du château d’eau (budget du service des eaux)
- changement des portes de la mairie
- travaux de voirie (en particulier à la Brosse et devant la mairie)
IV. COMPTE-RENDU ACMO
Suite au passage de l’ACMO (état des lieux des conditions d’hygiène et de sécurité au travail au sein de la collectivité, évaluation des risques professionnels), un registre unique de sécurité a été ouvert. Chacun peut y consigner ses remarques.
D’autre part, certains achats ont été recommandés afin d’équiper les employés communaux (vêtements de travail, chaussures de sécurité, matériel de protection …).
V. QUESTIONS DIVERSES
1. Service des eaux
Il a été décidé de rémunérer l’employé du service des eaux en heures supplémentaires pour le travail qu’il a effectué en collaboration avec le SDDEA sur le périmètre de protection de captage.
2. Information Passeports
La commune n’est plus habilitée à recevoir les demandes de passeports (devenus biométriques), vous devrez dorénavant vous adresser au choix aux communes suivantes : Arcis sur Aube, Bar sur Aube, Bar sur Seine, Brienne le château, Creney près Troyes, Ervy le Chatel, Estissac, La Chapelle Saint Luc, Nogent sur Seine, Romilly sur Seine, Saint Julien les Villas, Sainte Savine ou Troyes.
Les demandes de cartes nationales d’identité restent à déposer à la mairie de Montfey.
3. Dématérialisation
Certains conseillers municipaux ont demandé à être avisé par courriel des diverses informations concernant la commune (convocations, invitations, compte-rendus de réunions …). Nous proposons d’étendre ce mode de communication aux habitants de Montfey qui en feront la demande grâce au coupon réponse joint à ce compte-rendu.
4. Nouvelle association
Une association est en cours de création à Montfey : Montfey Loisirs. Dans un premier temps, cette association devrait organiser un rallye touristique. Ensuite, elle pourrait organiser certaines manifestations dans la commune. Une information plus détaillée vous sera communiquée directement par les membres de Montfey Loisirs.
5. Fleurissement
La commune ayant reçu sa première fleur, l’inauguration aura lieu le 16 mai. Nous remercions par avance chacun des habitants de la commune de poursuivre les efforts en matière de fleurissement et d’entretien général de la commune et des propriétés.
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