Compte-rendu Conseil municipal du 03 février 2012

COMMUNE DE MONTFEY

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 février 2012 à 20H00

 Présents :                   Alain COQUILLE, Bernard LESEURE, Gabrielle BERLOT, Michel HEITZMANN, Dominique DESCHAMPS , Yvette MOURY, Claude GAUTHIER, Marie-Françoise FOREST, Didier MANSART, Alban LAURENS.

 Absent:                       Christiane VASSEUR

Secrétaire de séance : Bernard LESEURE

-         Approbation du compte-rendu

Le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal est approuvé.

I.                   Fixation des tarifs des concessions du columbarium

Suite à l'installation d'un columbarium et d'un jardin du souvenir, Monsieur le Maire expose à l'assemblée qu'il y a lieu de fixer des tarifs pour les cases, et qu'il est judicieux de revoir les tarifs des concessions.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

FIXE les tarifs de concessions de cimetière comme suit :

	Concession	Columbarium
30 ans	75,00 €	550,00 €
Perpétuelle	150,00 €	1 000,00 €

II.                Prévision des travaux 2012-2013

Il est prévu de rénover les rue de chicot et de la vigne du chêne. Un devis a été demandé qui ne nous est pas encore parvenu. D’autre part, les subventions ne pourront être accordées, le cas échéant, que sur l’exercice 2013 ; en conséquence, si ces travaux sont retenus, ils pourront commencer en août 2012.

D’autre part, une réflexion est en cours sur des travaux de moindre importance comme le sol sous le préau de la cour de la mairie à refaire, l’installation de toilettes sous l’escalier du grenier, une cloison sous le préau de la cour de la mairie, du béton sous les containers à verre, le démoussage du toit de la mairie, l’installation d’une rampe à l’escalier de l’église.

Des devis vont être demandés pour ces diverses opérations, un ordre de priorité sera alors établi.

III.             Conventions de mise à disposition d’acteurs de prévention par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Aube

Les nominations d’un A.C.M.O. (agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité) et d’un ACFI (agent chargé de la fonction d’inspection) sont une obligation pour les collectivités.

Le conseiller en prévention des risques professionnels a pour missions d’assurer une veille juridique, d’analyser ponctuellement des situations de travail et de fournir une information générale en matière d’hygiène et de sécurité.

L’ACMO a pour rôle d’assister et de conseiller les élus de la collectivité pour laquelle il est mis à disposition.

L’ACFI pratique les inspections des lieux, matériels et conditions de travail et propose des mesures en cas d’urgence.

Le conseil municipal s’est montré favorable à la reconduction des conventions pour le conseiller en prévention et l’ACFI (moins de 100 € pour les deux), et défavorable à celle de l’ACMO (environ 500 € par an).

IV.              Inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

La commune de Villeneuve au chemin demande l’autorisation de mise en place d’un itinéraire de randonnée pédestre permanent dont une partie du circuit se trouve sur la commune de Montfey.

Le conseil donne son accord de principe pour ce « circuit du boutois », mais il semble nécessaire d’établir une convention ou de préciser les responsabilités diverses afférentes aux deux parties dans la délibération (en particulier en matière de sécurité). Un contact va être établi avec la commune de Villeneuve au chemin pour discuter des ces aspects.

V.                 Questions diverses

2012 est une année riche en élections. Les présidentielles auront lieu les 22 avril et 6 mai et les législatives les 10 et 17 juin. Si des personnes sont intéressées pour tenir le bureau de vote pendant quelques heures à ces dates, merci d’en informer la mairie.

Les jeunes ayant atteint 18 ans cette année et ayant bénéficié du 2P2M pourraient profiter de cette occasion pour parfaire leurs connaissances dans le système électoral français.

La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au 16 mars à 19 heures.